Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOCEA
INDIGO INSTRUMENTS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3248032
Date de dépôt :
23/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2013
PHOCEA de INDIGO INSTRUMENTS

Présentation de la marque PHOCEA

Déposée le 23 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INDIGO INSTRUMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHOCEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INDIGO INSTRUMENTS domicilié(e) ZAC Saumaty-Séon, Rue des Frères Maurras,13016 Marseille - 13016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 290 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INDIGO INSTRUMENTS domicilié(e) ZAC SAUMATY-SEON, Rue des Frères Maurras,13016 MARSEILLE - 13016 - France.

La marque PHOCEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOCEA est expirée depuis le 23 septembre 2013.

INDIGO INSTRUMENTS a également déposé les autres marques suivantes : CORALIA , MARINARAMA , PASS'CAMP , VIGI'PORT , EQUINOX


INDIGO INSTRUMENTS (S.A.R.L.) - ZAC Saumaty-Séon, Rue des Frères Maurras,13016 Marseille - 13016 - France - SIREN 433290053


INDIGO INSTRUMENTS - ZAC SAUMATY-SEON, Rue des Frères Maurras,13016 MARSEILLE - 13016 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Mobilier urbain (bornes et potelets métalliques). Appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, ou la commande du courant électrique. Appareils d'éclairage, de distribution d'eau et installations sanitaires. Borne de distribution d'eau. Mobilier urbain (bornes et potelets non métalliques). Meubles de mobilier urbain (bancs, jardinières).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.